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Réglementation des arômes – Aspects généraux (1ère Partie)

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C’est à juste titre que l’environnement réglementaire des arômes est considéré comme complexe. C’est d’ailleurs autant la diversité des types d’agents d’aromatisation, des matières premières des arômes et de leurs applications qui explique cet état de fait. Les auteurs ont souhaité donner ici une présentation qui, sans prétendre à l’exhaustivité, fournira au lecteur l’essentiel des connaissances nécessaires pour comprendre la logique du dispositif, soit concrètement : (Partie I) – Les définitions des arômes et agents d’aromatisation, – Les conditions d’emploi de ceux-ci dans le respect de la sécurité du consommateur, – Les exigences applicables pour l’usage d’arômes dans les denrées transformées définies, (Partie II) – Les exigences applicables à l’étiquetage des arômes vendus aux industriels, y compris l’usage du terme « naturel ». La synthèse respecte le mot-à-mot des textes réglementaires, mais fournit aussi, le cas échéant, les grandes lignes des interprétations professionnelles, en soulignant l’apport précieux des Organisations Professionnelles tant nationales qu’européennes et mondiales du secteur, dans le domaine de l’accompagnement des entreprises vers la meilleure compréhension et application des arcanes de cette discipline du Droit alimentaire à part entière.

 C’est à juste titre que l’environnement réglementaire des arômes est considéré comme complexe. C’est d’ailleurs autant la diversité des types d’agents d’aromatisation, des matières premières des arômes et de leurs applications qui explique cet état de fait. Les auteurs ont souhaité donner ici une présentation qui, sans prétendre à l’exhaustivité, fournira au lecteur l’essentiel des connaissances nécessaires pour comprendre la logique du dispositif, soit concrètement : 

(Partie I) 

– Les définitions des arômes et agents d’aromatisation, 

– Les conditions d’emploi de ceux-ci dans le respect de la sécurité du consommateur, 

– Les exigences applicables pour l’usage d’arômes dans les denrées transformées définies, 

(Partie II) 

– Les exigences applicables à l’étiquetage des arômes vendus aux industriels, y compris l’usage du terme « naturel ». 

La synthèse respecte le mot-à-mot des textes réglementaires, mais fournit aussi, le cas échéant, les grandes lignes des interprétations professionnelles, en soulignant l’apport précieux des Organisations Professionnelles tant nationales qu’européennes et mondiales du secteur, dans le domaine de l’accompagnement des entreprises vers la meilleure compréhension et application des arcanes de cette discipline du Droit alimentaire à part entière. 

Description

Référence : 20210102-17-26
Auteur(s) : Dr. Isabelle GIROD-QUILAIN (1), Vincent FERRARI (2),
(1) Enseignante en réglementation et sécurité des aliments et ingrédients, ancienne Déléguée Générale du Syndicat National
des Ingrédients Aromatiques Alimentaires
(2) Directeur qualité et Affaires réglementaires, Nactis Flavours